Spiral et sa raquetterie
Brevet suisse · CH700653 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH700653
- Numéro de demande
- CH000453/2009
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2009
- Publié
- 30 sept. 2010
- Délivré
- 31 déc. 2014
- Radié
- 31 mars 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 17/06 (2006.01)F16F 1/10 (2006.01)G04B 18/02 (2006.01)
- Fascicules
- 31.12.2014 B130.09.2010 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 28 mai 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 28.05.2016
- 31 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.12.2014
- 3 janv. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.01.2013
- 30 sept. 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2010
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.