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Brevet suisse · CH700657 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH700657
Numéro de demande
CH000457/2009
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2009
Publié
30 sept. 2010
Délivré
15 oct. 2014
Fin de la protection au plus tard
23 mars 2029
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G04B 45/04 (2006.01)
G04B 27/02 (2006.01)
Fascicules
15.10.2014 B1
30.09.2010 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 15 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.10.2014

  6. 15 avr. 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 15.04.2011

  7. 30 sept. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2010

Parties

Titulaire

Louis Vuitton Malletier SA

LOUIS VUITTON MALLETIER SA

2 Rue du Pont Neuf, 75001 Paris, FR

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Gildas Le Doussai

2613 Villeret

Eric Dole

25530 Vercel Villedieu Camp, FR

Calabrese, Vincent

1006, Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.