ARTICLE D'ORNEMENT

Brevet suisse · CH700663 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH700663
Numéro de demande
CH000468/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Rectifié
Déposé
25 mars 2009
Publié
30 sept. 2010
Délivré
15 avr. 2014
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 17/02 (2006.01)
A44C 15/00 (2006.01)
Fascicules
30.01.2015 B9
15.04.2014 B1
30.09.2010 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 1 avr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2025 → 31.03.2026

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 9 déc. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 09.12.2022

  6. 7 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

  7. 30 janv. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.01.2015

  8. 15 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2014

2 entrées antérieures
  1. 11 juil. 2012

    Adresse modifiée

    Titulaire
    HUBLOT SA, Genève, rue de la Fontaine 7, 1204 Genève → HUBLOT SA, Genève, 30, rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 11.07.2012

  2. 30 sept. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2010

Parties

Inventeur

Massimiliano Bonoli

47034 Forlimpopoli (FC), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.