Mechanisches manuelles oder automatisches Uhrwerk
Brevet suisse · CH700673 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH700673
- Numéro de demande
- CH000481/2009
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 27 mars 2009
- Publié
- 30 sept. 2010
- Radié
- 8 mars 2013
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- G04B 33/06 (2006.01)
- Fascicules
- 30.09.2010 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 mars 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2013
- 30 sept. 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.