SCHAUFEL FÜR EINE GASTURBINE

Brevet suisse · CH700686 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH700686
Numéro de demande
CH000502/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
30 mars 2009
Publié
30 sept. 2010
Radié
19 juil. 2012
Motif
Rejeté
Classes CIB
F01D 5/18 (2006.01)
F01D 5/22 (2006.01)
Fascicules
30.09.2010 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.07.2012

  2. 30 sept. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.