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Brevet suisse · CH700717 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH700717
Numéro de demande
CH000453/2007
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2007
Publié
15 oct. 2010
Délivré
15 oct. 2010
Fin de la protection au plus tard
20 mars 2027
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G04B 3/04 (2006.01)
//G04B 23/12 (2006.01)
//G04B 19/22 (2006.01)
Fascicules
15.10.2010 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 15 oct. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.10.2010

Parties

Titulaire

Richemont International SA

Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Stéphane Sogne

74210 Doussard, FR

MOREL, Laurent

F-39400 Bellefontaine, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.