Mehrschichtfilm
Brevet suisse · CH700741 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH700741
- Numéro de demande
- CH000544/2009
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 2 avr. 2009
- Publié
- 15 oct. 2010
- Radié
- 18 mai 2017
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B32B 33/00 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)B65D 81/24 (2006.01)//B01J 31/28 (2006.01)
- Fascicules
- 15.10.2010 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 19.05.2017
- 15 oct. 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.