Echappement comportant deux roues d'échappement

Brevet suisse · CH700815 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH700815
Numéro de demande
CH000646/2007
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2007
Publié
29 oct. 2010
Délivré
29 oct. 2010
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 15/06 (2006.01)
Fascicules
29.10.2010 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 29 oct. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.10.2010

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Andrés Cabezas Jurin

1400 Yverdon-les-Bains

Thierry Conus

2543 Lengnau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.