OBJET DE PARURE
Brevet suisse · CH700841 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH700841
- Numéro de demande
- CH000627/2009
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2009
- Publié
- 29 oct. 2010
- Délivré
- 15 déc. 2014
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44C 15/00 (2006.01)G04B 47/04 (2006.01)G04B 37/00 (2006.01)
- Fascicules
- 15.12.2014 B129.10.2010 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 4 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.06.2019
- 21 nov. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
- 1 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.12.2016
- 15 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.12.2014
- 3 janv. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.01.2013
- 29 oct. 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 29.10.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.