Centrale hydro-électrique pour très basse chute

Brevet suisse · CH700856 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH700856
Numéro de demande
CH000615/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
17 avr. 2009
Publié
29 oct. 2010
Radié
8 oct. 2013
Motif
Rejeté
Classes CIB
F03B 13/08 (2006.01)
E02B 9/06 (2006.01)
Fascicules
29.10.2010 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 oct. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.10.2013

  2. 29 oct. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.10.2010

Parties

Titulaire

Jean Christophe Maillard de la Morandais

rue de la Grand Fontaine 32, 1700 Fribourg

Inventeur

Jean Christophe Maillard de la Morandais

1700 Fribourg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.