Dispositif de simulation sensorielle à distance
Brevet suisse · CH700858 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH700858
- Numéro de demande
- CH000621/2009
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 20 avr. 2009
- Publié
- 29 oct. 2010
- Radié
- 8 oct. 2013
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A61H 19/00 (2006.01)G06F 3/01 (2006.01)
- Fascicules
- 29.10.2010 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 oct. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2013
- 4 nov. 2011
Adresse modifiée
- Titulaire
- CyberNetX Sàrl, 112 Rue de Lyon, 1203 Genève → CyberNetX Sarl, c/o Osmose Finances Sarl, 15, Rue du Fort-Barreau, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 04.11.2011
- 29 oct. 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 29.10.2010
Parties
Inventeur
Stéphane Legrand
62100 Calais, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.