Tourbillon sans le poids du balancier

Brevet suisse · CH700862 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH700862
Numéro de demande
CH000679/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
29 avr. 2009
Publié
29 oct. 2010
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 17/28 (2006.01)
Fascicules
29.10.2010 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.11.2013

  2. 15 avr. 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 15.04.2011

  3. 29 oct. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.10.2010

Parties

Titulaire

Richemont International SA

10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Hugo Lopez

2606 Congémont

Florian Brossard

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.