Behälterdeckel
Brevet suisse · CH700867 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH700867
- Numéro de demande
- CH000654/2009
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 23 avr. 2009
- Publié
- 29 oct. 2010
- Radié
- 31 oct. 2012
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B65D 43/02 (2006.01)B65D 77/20 (2006.01)B65D 65/40 (2006.01)//B65D 17/50 (2006.01)//B32B 27/36 (2006.01)
- Fascicules
- 29.10.2010 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2012
- 29 oct. 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 29.10.2010
Parties
Inventeur
Detlef Wolters
79379 Müllheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.