Behälterdeckel

Brevet suisse · CH700868 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH700868
Numéro de demande
CH001828/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
26 nov. 2009
Publié
29 oct. 2010
Radié
17 avr. 2013
Motif
Rejeté
Classes CIB
B65D 43/02 (2006.01)
B65D 77/20 (2006.01)
B65D 65/40 (2006.01)
//B65D 17/50 (2006.01)
//B32B 27/36 (2006.01)
Priorité
CH 00654/09 23.04.2009
Fascicules
29.10.2010 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.04.2013

  2. 29 oct. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.10.2010

Parties

Inventeur

Detlef Wolters

79379 Müllheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.