Kühl- und Heizelement

Brevet suisse · CH700900 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH700900
Numéro de demande
CH000198/2010
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2010
Publié
29 oct. 2010
Délivré
28 févr. 2014
Fin de la protection au plus tard
17 févr. 2030
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F24D 3/16 (2006.01)
F24F 5/00 (2006.01)
Priorité
EP 09158686.7 24.04.2009
Fascicules
28.02.2014 B1
29.10.2010 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 20 oct. 2020

    Fusionné

    Mandataire
    OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug → Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 20.10.2020

  6. 28 févr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2014

  7. 29 oct. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.10.2010

Parties

Titulaire

KST AG

Schnabelsbergstrasse 25, 8840 Einsiedeln

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Beat Schönbächler

8840 Einsiedeln

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.