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Brevet suisse · CH700906 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH700906
Numéro de demande
CH001358/2010
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2009
Publié
28 août 2010
Délivré
31 oct. 2013
Radié
17 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/38 (2006.01)
Priorité
US 61/043,631 09.04.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/053940 02.04.2009
Publication PCT
WO2009/124875 15.10.2009
Fascicules
31.10.2013 B1
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  2. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  3. 9 oct. 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.10.2020

  4. 31 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2013

  5. 28 août 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.08.2010

Parties

Titulaire

CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechique SA Recherche et Développement

Rue Jaquet-Droz 1, 2002 Neuchâtel

Mandataire

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich)

Beethovenstrasse 49 Postfach, 8027 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

Noa Schmid

6010 Kriens

Helmut Knapp

6030 Ebikon

Mark Fretz

6003 Luzern

Janko Auerswald

6004 Luzern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.