Brenner mit einer Verdampferkammer
Brevet suisse · CH700919 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH700919
- Numéro de demande
- CH001561/2007
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2007
- Publié
- 15 nov. 2010
- Délivré
- 15 nov. 2010
- Radié
- 31 oct. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23D 11/44 (2006.01)
- Fascicules
- 15.11.2010 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
- 14 juin 2012
Transféré
- Titulaire
- Toby AG, Glutz-Blotzheim-Strasse 3, 4502 Solothurn → Glutz AG, Glutz-Blotzheim-Strasse 3, 4502 Solothurn
Publié dans Swissreg le 14.06.2012
- 15 nov. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2010
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.