Zitzengummi

Brevet suisse · CH700944 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH700944
Numéro de demande
CH000833/2007
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2007
Publié
15 nov. 2010
Délivré
15 nov. 2010
Fin de la protection au plus tard
23 mai 2027
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A01J 5/04 (2006.01)
Priorité
DE 10 2006 024 705.1 26.05.2006
DE 10 2006 026 271.9 02.06.2006
DE 10 2006 040 079.8 28.08.2006
Fascicules
15.11.2010 B1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 13 août 2024

    Transféré

    Titulaire
    Fritz Happel, Kramerweg 4, D-87650 Baisweil, Allemagne, Werner Happel, Mühlweg 4a, 87654 Friesenried, Allemagne → INRAD Technologies B.V., De Gamert 21-14, 6605 WD Wijchen, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 13.08.2024

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 15 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2010

Parties

Titulaire

INRAD Technologies B.V.

De Gamert 21-14, 6605 WD Wijchen, NL

Mandataire

Schmauder & Partner AG

Schmauder & Partner AG Patent- und Markenanwälte VSP

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

Fritz Happel

D-87650 Baisweil, DE

Werner Happel

87654 Friesenried, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.