Bouton de manchette

Brevet suisse · CH700969 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH700969
Numéro de demande
CH000703/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
5 mai 2009
Publié
15 nov. 2010
Radié
8 oct. 2013
Motif
Rejeté
Classes CIB
A44B 5/00 (2006.01)
Fascicules
15.11.2010 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 oct. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.10.2013

  2. 15 nov. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.11.2010

Parties

Titulaire

Manufacture Romain Gauthier SA

Montres Romain Gauthier SA

Grand-Rue 19, 1347 Le Sentier

Mandataire

reuteler & cie SA

Chemin de la Vuarpillère 29, 1260 Nyon

Inventeur

Romain Gauthier

1348 Le Brassus

Thomas Ciciulla

1317 Omy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.