Citerne solaire

Brevet suisse · CH701001 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH701001
Numéro de demande
CH000682/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2009
Publié
15 nov. 2010
Délivré
31 mars 2015
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24J 2/04 (2006.01)
F24D 11/00 (2006.01)
Fascicules
31.03.2015 B1
15.11.2010 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 31 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2015

  3. 15 nov. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.11.2010

Parties

Titulaire

Albert Jan Ijspeert

1219 Aïre

Inventeur

Albert Jan Ijspeert

1219 Aïre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.