ENSEMBLE INDICATEUR POUR DISPOSITIF ÉLECTRONIQUE PORTABLE

Brevet suisse · CH701052 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH701052
Numéro de demande
CH001466/2010
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 déc. 2008
Publié
18 sept. 2010
Délivré
15 août 2013
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 19/02 (2006.01)
G04C 3/14 (2006.01)
Priorité
US 12/046,947 12.03.2008
Demande PCT
PCT/EP2008/068387 31.12.2008
Publication PCT
WO2009/112111 17.09.2009
Fascicules
15.08.2013 B1
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 30 sept. 2016

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 30.09.2016

  3. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  4. 15 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2013

  5. 18 sept. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.09.2010

Parties

Inventeur

Gerhard Stotz

75239 Eisingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.