ENSEMBLE INDICATEUR POUR DISPOSITIF ÉLECTRONIQUE PORTABLE
Brevet suisse · CH701052 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH701052
- Numéro de demande
- CH001466/2010
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 déc. 2008
- Publié
- 18 sept. 2010
- Délivré
- 15 août 2013
- Radié
- 31 déc. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 19/02 (2006.01)G04C 3/14 (2006.01)
- Priorité
- US 12/046,947 12.03.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2008/068387 31.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/112111 17.09.2009
- Fascicules
- 15.08.2013 B1
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 30 sept. 2016
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 30.09.2016
- 20 juil. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
- 15 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.08.2013
- 18 sept. 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2010
Parties
Inventeur
Gerhard Stotz
75239 Eisingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.