Dispositif de pose d'un câble

Brevet suisse · CH701061 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH701061
Numéro de demande
CH001593/2006
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2006
Publié
30 nov. 2010
Délivré
30 nov. 2010
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 1/08 (2006.01)
G02B 6/52 (2006.01)
Fascicules
30.11.2010 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 14 juil. 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 14.07.2011

  3. 30 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2010

Parties

Titulaire

Plumettaz S.A.

PLUMETTAZ SA

rte de la Gribannaz 12, 1880 Bex

Mandataire

Novagraaf Switzerland SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Michel Cherix

1872 Troistorrents

Patrice Blanchet

1912 Leytron

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.