Ensemble formé d'une roue et de son axe et roue pour un tel ensemble

Brevet suisse · CH701075 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH701075
Numéro de demande
CH000340/2007
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2007
Publié
30 nov. 2010
Délivré
30 nov. 2010
Fin de la protection au plus tard
1 mars 2027
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G04B 13/02 (2006.01)
Fascicules
30.11.2010 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 30 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2010

Parties

Titulaire

Richemont International SA

10, route des Biches, 1752 Villars-Sur-Glane

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Eric Coudray

39460 FONCINE-LE-HAUT, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.