Article de joaillerie constitué d'éléments sphérique

Brevet suisse · CH701099 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH701099
Numéro de demande
CH000767/2007
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2007
Publié
30 nov. 2010
Délivré
30 nov. 2010
Radié
30 nov. 2010
Motif
Renonciation
Classes CIB
A44C 5/10 (2006.01)
A44C 13/00 (2006.01)
A44C 11/00 (2006.01)
Fascicules
30.11.2010 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 févr. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.02.2013

  2. 30 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2010

Parties

Titulaire

LA TETE DANS LES ETOILES SA

La Tête dans les Etoiles SA

60 route de Malagnou, 1208 Genève

Mandataire

Griffes Consulting SA, en liquidation

Griffes Consulting SA

81 route de Florissant, 1206 Genève

Radiée du registre

Inventeur

Pascal Vincent Vaucher SA

1227 Carouge GE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.