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Brevet suisse · CH701120 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH701120
Numéro de demande
CH000810/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
27 mai 2009
Publié
30 nov. 2010
Radié
10 janv. 2013
Motif
Rejeté
Classes CIB
E06B 9/70 (2006.01)
Fascicules
30.11.2010 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 janv. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.01.2013

  2. 30 nov. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.11.2010

Parties

Titulaire

Stepan Engineering GmbH

St. Gallerstrasse 76, 7320 Sargans

Mandataire

ROSENICH Paul; GISLER Christian PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG

BGZ, 9497 Triesenberg, LI

Inventeur

Thomas Stepan

7320 Sargans

Peter Stepan

7320 Sargans

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.