Kuppelstuhl

Brevet suisse · CH701192 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH701192
Numéro de demande
CH000874/2010
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2010
Publié
15 déc. 2010
Délivré
15 juin 2015
Radié
27 janv. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 1/124 (2006.01)
Priorité
DE 10 2009 024 260.0 05.06.2009
Fascicules
15.06.2015 B1
15.12.2010 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.01.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 11 août 2023

    Adresse modifiée

    Publié dans Swissreg le 11.08.2023

  4. 24 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.07.2023

  5. 19 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.08.2022

  6. 15 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2015

  7. 15 déc. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.12.2010

Parties

Titulaire

Brunner GmbH

Im Salmenkopf 10, 77866 Rheinau, DE

Mandataire

Aldo Römpler Patentanwalt

9424 Rheineck

Inventeur

Roland Schmidt

34117 Kassel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.