Schlauchaufrollvorrichtung
Brevet suisse · CH701223 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH701223
- Numéro de demande
- CH000865/2009
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 5 juin 2009
- Publié
- 15 déc. 2010
- Radié
- 31 janv. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 75/34 (2006.01)A62C 33/00 (2006.01)A62C 27/00 (2006.01)
- Fascicules
- 15.12.2010 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.01.2015
- 15 déc. 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 15.12.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.