Okkluder
Brevet suisse · CH701269 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH701269
- Numéro de demande
- CH000899/2009
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 10 juin 2009
- Publié
- 15 déc. 2010
- Radié
- 6 juin 2019
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A61B 17/00 (2006.01)//A61B 17/12 (2006.01)
- Fascicules
- 15.12.2010 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 juin 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 07.06.2019
- 15 déc. 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 15.12.2010
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.