Okkluder

Brevet suisse · CH701269 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH701269
Numéro de demande
CH000899/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
10 juin 2009
Publié
15 déc. 2010
Radié
6 juin 2019
Motif
Rejeté
Classes CIB
A61B 17/00 (2006.01)
//A61B 17/12 (2006.01)
Fascicules
15.12.2010 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 juin 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.06.2019

  2. 15 déc. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.12.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.