Holz-Strukturelement

Brevet suisse · CH701316 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH701316
Numéro de demande
CH001316/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
19 août 2009
Publié
31 déc. 2010
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 1/10 (2006.01)
E04B 1/80 (2006.01)
Priorité
CH 01011/09 30.06.2009
Fascicules
31.12.2010 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.03.2018

  2. 3 juil. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 03.07.2012

  3. 3 juil. 2012

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Gisler Holzbau, Neckertalstrasse 27, 9608 Ganterswil → Toggenburger Mondholzbau, Hans Gisler, Neckertalstrasse 27, 9608 Ganterschwil

    Publié dans Swissreg le 03.07.2012

  4. 31 déc. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.12.2010

Parties

Titulaire

Gisler Holzbau

Toggenburger Mondholzbau, Hans Gisler

Neckertalstrasse 27, 9608 Ganterschwil

Inventeur

Gisler, Hans

9630 Wattwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.