Seil
Brevet suisse · CH701337 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH701337
- Numéro de demande
- CH000965/2009
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2009
- Publié
- 31 déc. 2010
- Délivré
- 15 févr. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juin 2029
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- D07B 1/00 (2006.01)//A63G 9/00 (2006.01)//B63B 59/02 (2006.01)
- Fascicules
- 15.02.2013 B131.12.2010 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 14 mai 2024
Rectifié
- Mandataire
- Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 14.05.2024
- 2 mai 2024
Adresse modifiée
- Mandataire
- GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 02.05.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 1 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld → GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 01.03.2014
2 entrées antérieures
- 15 févr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.02.2013
- 31 déc. 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.