BRIQUETTE MIXTE MODULAIRE

Brevet suisse · CH701354 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH701354
Numéro de demande
CH000988/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
25 juin 2009
Publié
31 déc. 2010
Radié
1 nov. 2012
Motif
Rejeté
Classes CIB
C10L 5/40 (2006.01)
C10L 5/44 (2006.01)
C10L 5/46 (2006.01)
E04C 1/00 (2006.01)
C10L 5/36 (2006.01)
Fascicules
31.12.2010 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 nov. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.11.2012

  2. 27 sept. 2012

    Adresse modifiée

    Titulaire
    FLAMOR SA, c/o Maitre Anne P. Berguerand-Thurre, Prés de la Scie 2, Case postale 106, 1920 MARTIGNY → Association, Flamme-Energie Suisse, Daniel Quartier, Bellevue 1B, 2117 La Côte-aux-Fées

    Publié dans Swissreg le 27.09.2012

  3. 31 déc. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.12.2010

Parties

Titulaire

Association Flamme-Energie Suisse Daniel Quartier

Bellevue 1B, 2117 La Côte-aux-Fées

Inventeur

Daniel Quartier-dit-Maire

2117 La Côte-aux-Fées

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.