PROCEDE DE REALISATION D'UN RESSORT DE BARILLET

Brevet suisse · CH701369 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH701369
Numéro de demande
CH001009/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2009
Publié
31 déc. 2010
Délivré
30 avr. 2014
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 1/14 (2006.01)
G04D 3/00 (2006.01)
B81C 1/00 (2006.01)
Fascicules
30.04.2014 B1
15.03.2011 A8
31.12.2010 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 28 mai 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 28.05.2016

  3. 30 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.04.2014

  4. 3 janv. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 03.01.2013

  5. 15 mars 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2011

  6. 31 déc. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.12.2010

Parties

Titulaire

Manufacture et fabrique de montres et chronomètres Ulysse Nardin Le Locle S.A.

Manufacture et fabrique de montres et chronomètres Ulysse Nardin Le Locle SA

Rue du Jardin 3, 2400 Le Locle

Mandataire

e-Patent SA

e-Patent S.A.

Rue Saint-Honoré, 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Claude Bourgeois

2014 Bôle

Lucas Humair

2300 La Chaux-de-Fonds

Stéphane Von Gunten

2035 Corcelles

Pierre Gygax

2016 Cortaillod

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.