Okkluder

Brevet suisse · CH701394 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH701394
Numéro de demande
CH000086/2010
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
22 janv. 2010
Publié
14 janv. 2011
Radié
15 août 2013
Motif
Rejeté
Classes CIB
A61B 17/12 (2006.01)
Priorité
CH 01073/09 10.07.2009
Fascicules
14.01.2011 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 août 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.08.2013

  2. 14 janv. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.01.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.