Montre-bracelet comportant un module d'affichage
Brevet suisse · CH701406 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH701406
- Numéro de demande
- CH001039/2009
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2009
- Publié
- 14 janv. 2011
- Délivré
- 30 sept. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juil. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G04B 19/16 (2006.01)G04B 45/00 (2006.01)
- Fascicules
- 30.09.2014 B114.01.2011 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 6 nov. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 06.11.2025
- 16 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 16.10.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 21 juil. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans Swissreg le 21.07.2023
- 28 sept. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
- 28 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
4 entrées antérieures
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 25 juil. 2015
Adresse modifiée
- Titulaire
- Laurent Ferrier SA, c/o RPN Société Fiduciaire, 64 avenue de Champel, 1206 Genève → Laurent Ferrier SA, Route de Saint-Julien 150, 1228 Plan-les-Ouates
Publié dans Swissreg le 25.07.2015
- 30 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2014
- 14 janv. 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.