Procédé de fabrication d'une pièce en relief décorée

Brevet suisse · CH701442 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH701442
Numéro de demande
CH001061/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
6 juil. 2009
Publié
14 janv. 2011
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B44C 1/22 (2006.01)
G04B 19/10 (2006.01)
Fascicules
14.01.2011 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.02.2015

  2. 14 janv. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.01.2011

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Eta SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Juliette Muller

1429 Giez

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