STRUCTURE DE PLOTS DE CONNEXION POUR COMPOSANT ELECTRONIQUE
Brevet suisse · CH701487 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH701487
- Numéro de demande
- CH001257/2010
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2010
- Publié
- 31 janv. 2011
- Délivré
- 31 juil. 2015
- Radié
- 23 févr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 23/485 (2006.01)H01L 27/146 (2006.01)
- Priorité
- FR 0903795 31.07.2009
- Fascicules
- 31.07.2015 B131.01.2011 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 30 janv. 2018
Adresse modifiée
- Titulaire
- E2V Semiconductors, Avenue de Rochepleine, 38120 Saint-Egrève, France → Teledyne e2v Semiconductors SAS, Avenue de Rochepleine, 38120 Saint Egrève, France
Publié dans Swissreg le 30.01.2018
- 31 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2015
- 29 avr. 2015
Rectifié
- Inventeur
- Pierre Fereyre, 255, Allée de la Fontaine aux Merles, 38340 Voreppe, France, vincent Hibon, 65, rue Bouchayer, 38100 Grenoble, Yann Henrion, 51, rue Doyen Gosse, 38600 Fontaine, France, Patrick Larivière, 10, place des Jacobins, 38130 Echirolles, France → Pierre Fereyre, 255, Allée de la Fontaine aux Merles, 38340 Voreppe, France, Yann Henrion, 51, rue Doyen Gosse, 38600 Fontaine, France, Patrick Larivière, 10, place des Jacobins, 38130 Echirolles, France, Vincent Hibon, 65, rue Bouchayer, 38100 Grenoble, France
Publié dans Swissreg le 29.04.2015
- 31 janv. 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2011
Parties
Inventeur
Pierre Fereyre
38340 Voreppe, FR
Yann Henrion
38600 Fontaine, FR
Patrick Larivière
38130 Echirolles, FR
Vincent Hibon
38100 Grenoble, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.