STRUCTURE DE PLOTS DE CONNEXION POUR COMPOSANT ELECTRONIQUE

Brevet suisse · CH701487 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH701487
Numéro de demande
CH001257/2010
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2010
Publié
31 janv. 2011
Délivré
31 juil. 2015
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 23/485 (2006.01)
H01L 27/146 (2006.01)
Priorité
FR 0903795 31.07.2009
Fascicules
31.07.2015 B1
31.01.2011 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 30 janv. 2018

    Adresse modifiée

    Titulaire
    E2V Semiconductors, Avenue de Rochepleine, 38120 Saint-Egrève, France → Teledyne e2v Semiconductors SAS, Avenue de Rochepleine, 38120 Saint Egrève, France

    Publié dans Swissreg le 30.01.2018

  3. 31 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2015

  4. 29 avr. 2015

    Rectifié

    Inventeur
    Pierre Fereyre, 255, Allée de la Fontaine aux Merles, 38340 Voreppe, France, vincent Hibon, 65, rue Bouchayer, 38100 Grenoble, Yann Henrion, 51, rue Doyen Gosse, 38600 Fontaine, France, Patrick Larivière, 10, place des Jacobins, 38130 Echirolles, France → Pierre Fereyre, 255, Allée de la Fontaine aux Merles, 38340 Voreppe, France, Yann Henrion, 51, rue Doyen Gosse, 38600 Fontaine, France, Patrick Larivière, 10, place des Jacobins, 38130 Echirolles, France, Vincent Hibon, 65, rue Bouchayer, 38100 Grenoble, France

    Publié dans Swissreg le 29.04.2015

  5. 31 janv. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2011

Parties

Inventeur

Pierre Fereyre

38340 Voreppe, FR

Yann Henrion

38600 Fontaine, FR

Patrick Larivière

38130 Echirolles, FR

Vincent Hibon

38100 Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.