Führungsschiene für eine Schiebetür

Brevet suisse · CH701501 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH701501
Numéro de demande
CH001174/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
24 juil. 2009
Publié
31 janv. 2011
Radié
22 avr. 2016
Motif
Retiré
Classes CIB
E05D 15/06 (2006.01)
Fascicules
31.01.2011 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 avr. 2016

    Retiré

    Publié dans Swissreg le 26.04.2016

  2. 31 janv. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.