Hochbeet

Brevet suisse · CH701517 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH701517
Numéro de demande
CH001606/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
21 oct. 2009
Publié
31 janv. 2011
Radié
11 avr. 2013
Motif
Rejeté
Classes CIB
A01G 1/08 (2006.01)
A01G 9/20 (2006.01)
Priorité
AT GM 486/2009 30.07.2009
Fascicules
31.01.2011 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 avr. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.04.2013

  2. 31 janv. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2011

Parties

Titulaire

Buttazoni Gesellschaft m.b.H.

Oberboden 6, 9562 Himmelberg, AT

Mandataire

Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG

Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, LI

Inventeur

Armin Buttazoni

9562 Himmelberg, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.