Schlauchquetschventil

Brevet suisse · CH701531 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH701531
Numéro de demande
CH001199/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
31 juil. 2009
Publié
31 janv. 2011
Radié
15 août 2013
Motif
Rejeté
Classes CIB
F16K 7/04 (2006.01)
Fascicules
31.01.2011 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 août 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.08.2013

  2. 11 déc. 2012

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Novicon Engineering GmbH, Hauptstrasse 36, 4415 Lausen → andersign GmbH, Hauptstrasse 36, 4415 Lausen

    Publié dans Swissreg le 11.12.2012

  3. 11 déc. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Industrieberatung Maier AG, Gewerbestrasse 10,, Postfach, 4450 Sissach

    Publié dans Swissreg le 11.12.2012

  4. 31 janv. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2011

Parties

Titulaire

MANOVIS GmbH

andersign GmbH

Hauptstrasse 36, 4415 Lausen

Mandataire

euromaier AG

Industrieberatung Maier AG

Gewerbestrasse 10, Postfach, 4450 Sissach

Inventeur

Patrick Schlenker

4125 Riehen

Stefan Gafner

4410 Liestal

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.