Système global d'isolation périphérique d'un bâtiment

Brevet suisse · CH701603 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH701603
Numéro de demande
CH001239/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
10 août 2009
Publié
15 févr. 2011
Radié
2 avr. 2014
Motif
Rejeté
Classes CIB
E06B 3/263 (2006.01)
E04B 1/74 (2006.01)
Fascicules
15.02.2011 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 avr. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.04.2014

  2. 15 févr. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.02.2011

Parties

Titulaire

André Guex

Route des Alpes 3, 1452 Les Rasses

Radiée du registre

Inventeur

André Guex

1452 Les Rasses

Martial Guex

1452 Les Rasses

Stephane Guex

1453 Bullet

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.