DISPOSITIF DE PROTECTION CONTRE LES AVALANCHES

Brevet suisse · CH701630 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH701630
Numéro de demande
CH001235/2009
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
6 août 2009
Publié
15 févr. 2011
Radié
29 nov. 2013
Motif
Rejeté
Classes CIB
A41D 13/018 (2006.01)
A63B 29/02 (2006.01)
Fascicules
15.02.2011 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.11.2013

  2. 3 janv. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 03.01.2013

  3. 15 févr. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.02.2011

Parties

Titulaire

Marc-Antoine Schär

2523 Lignières

Laurent Räber

2072 Saint-Blaise

Robert Graham

2518 Nods

Mandataire

GEVERS SA en liquidation

GLN S.A.

Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

Radiée du registre

Inventeur

Marc-Antoine Schär

2523 Lignières

Laurent Räber

2072 Saint-Blaise

Robert Graham

2518 Nods

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.