Trommel eines Trommelcoaters
Brevet suisse · CH701647 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH701647
- Numéro de demande
- CH000690/2008
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 2008
- Publié
- 28 févr. 2011
- Délivré
- 28 févr. 2011
- Radié
- 22 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05C 3/08 (2006.01)//A61K 9/28 (2006.01)
- Fascicules
- 28.02.2011 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
- 5 mai 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 05.05.2018
- 28 févr. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2011
Parties
Inventeur
Bernhard Luy
79295 Sulzburg, DE
Frank Maurer
79594 Inzlingen, DE
Pascal Überschlag
68480 Fislis, FR
Henri Sutter
68130 Schwoben, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.