Capteur de gaz
Brevet suisse · CH701654 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH701654
- Numéro de demande
- CH000257/2007
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2007
- Publié
- 28 févr. 2011
- Délivré
- 28 févr. 2011
- Radié
- 29 févr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 25/18 (2006.01)G01N 27/18 (2006.01)
- Fascicules
- 28.02.2011 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
- 3 janv. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.01.2013
- 28 févr. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2011
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.