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Brevet suisse · CH701660 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH701660
- Numéro de demande
- CH000175/2010
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2010
- Publié
- 28 févr. 2011
- Délivré
- 30 août 2013
- Radié
- 29 févr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D02G 1/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009038793.5 25.08.2009
- Fascicules
- 30.08.2013 B128.02.2011 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
- 30 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2013
- 28 févr. 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 28.02.2011
Parties
Mandataire
Inventeur
Klaus Schäfer
42897 Remscheid, DE
Ralf Mostert
44892 Bochum, DE
Stefan Faulstich
53129 Bonn, DE
Andreas Küpper
51688 Wipperfürth, DE
Stefan Kross
41751 Viersen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.