Batteriehalterung

Brevet suisse · CH701675 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH701675
Numéro de demande
CH001291/2009
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2009
Publié
28 févr. 2011
Délivré
15 sept. 2014
Fin de la protection au plus tard
19 août 2029
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
B62K 19/30 (2006.01)
//B62M 6/90 (2010.01)
Fascicules
15.09.2014 B1
28.02.2011 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 18 sept. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 18.09.2025

  3. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  4. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  5. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  6. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  7. 23 sept. 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  8. 22 sept. 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 22.09.2020

4 entrées antérieures
  1. 27 mars 2015

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 27.03.2015

  2. 15 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.09.2014

  3. 5 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Fairly Bike Manufacturing Co., Ltd., No. 4, Shen Lih Street, Tu Cheng Industrial Zone, Tu Cheng City, Taipei Hsien 236, Taïwan → Fairly Bike Manufacturing Co., Ltd., No. 4, Shengli Street, Tucheng District, New Taipei City 23678, Taïwan

    Publié dans Swissreg le 05.07.2014

  4. 28 févr. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.02.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.