Frischhalte- und Geruchsaufnehmer-Element
Brevet suisse · CH701711 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH701711
- Numéro de demande
- CH001299/2009
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2009
- Publié
- 28 févr. 2011
- Délivré
- 29 mai 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 21 août 2029
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61L 9/12 (2006.01)A61L 9/014 (2006.01)
- Fascicules
- 29.05.2015 B128.02.2011 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 29 mai 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2015
2 entrées antérieures
- 8 févr. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 08.02.2013
- 28 févr. 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 28.02.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.