Pumpensystem
Brevet suisse · CH701713 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH701713
- Numéro de demande
- CH001325/2009
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2009
- Publié
- 28 févr. 2011
- Délivré
- 30 sept. 2013
- Radié
- 31 août 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 13/06 (2006.01)F04D 15/00 (2006.01)F04D 3/02 (2006.01)
- Fascicules
- 30.09.2013 B128.02.2011 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 02.04.2020
- 5 mai 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 05.05.2018
- 30 mai 2015
Transféré
- Titulaire
- Catag AG, Auf dem Wolf 19, 4052 Basel → Verder Ltd., Unit 3, California Drive, Castleford WF10 5QH Yorkshire, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 30.05.2015
- 6 mai 2015
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 06.05.2015
- 18 mars 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
- 30 sept. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2013
- 28 févr. 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 28.02.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.