Mechanik für einen Stuhl
Brevet suisse · CH701715 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH701715
- Numéro de demande
- CH001334/2009
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 26 août 2009
- Publié
- 28 févr. 2011
- Radié
- 7 févr. 2013
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A47C 1/024 (2006.01)
- Fascicules
- 28.02.2011 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 févr. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 08.02.2013
- 28 févr. 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 28.02.2011
Parties
Inventeur
Manfred Meier
79395 Neuenburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.