Schiffchen für eine Stickmaschine

Brevet suisse · CH701744 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH701744
Numéro de demande
CH001308/2010
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
16 août 2010
Publié
15 mars 2011
Radié
25 févr. 2014
Motif
Rejeté
Classes CIB
D05C 11/18 (2006.01)
Priorité
CH 1362/09 02.09.2009
Fascicules
15.03.2011 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 févr. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.02.2014

  2. 15 mars 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2011

Parties

Titulaire

Triopan AG

Säntisstrasse 11, 9401 Rorschach

Mandataire

Hans Rudolf Gachnang Patentanwalt

8500 Frauenfeld

Inventeur

Ferdinand Kleger

9400 Rorschach

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