WASSERFASSUNG
Brevet suisse · CH701777 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH701777
- Numéro de demande
- CH001419/2010
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2010
- Publié
- 15 mars 2011
- Délivré
- 13 juin 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 30 août 2030
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- E03B 3/04 (2006.01)E02B 9/02 (2006.01)
- Priorité
- IT BZ2009A000038 31.08.2009
- Fascicules
- 13.06.2014 B115.03.2011 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 13 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 13.11.2025
- 11 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 11.11.2024
- 25 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 26 mars 2019
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Daub, Postfach, 8058 Zürich-Flughafen → Patentanwaltskanzlei Daub, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.03.2019
- 7 oct. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Daub, Thomas Daub, Hohlstr. 52, 8004 Zürich → Patentanwaltskanzlei Daub, Postfach, 8058 Zürich-Flughafen
Publié dans Swissreg le 07.10.2016
- 13 juin 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.06.2014
1 entrée antérieure
- 15 mars 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2011
Parties
Inventeur
39040 Racines (BZ), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.